les industries de Morez,
Ratification de l'acensement d'un décours d'eau sur la Bienne en 1531 au profit de Jacques Girod de la Mouille, 1665.
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IVR43_20103900124NUC2A
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Sancey, Yves. Photographe. Direction régionale des Affaires culturelles de Franche-Comté puis Région Bourgogne-Franche-Comté, Service Inventaire et Patrimoine. 1973-2013.
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Titre courantles industries de Morez
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Légende génériqueRatification de l'acensement d'un décours d'eau sur la Bienne en 1531 au profit de Jacques Girod de la Mouille, 1665.
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Aire d'étudeMorez
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CommuneHauts de Bienne
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Archives municipales, Morez : II 2
Morez : ratification de l'acensement d'un décours d'eau sur la Bienne en 1531 au profit de Jacques Girod de la Mouille, 1665. / Tartre Catherin du (grand prieur). Parchemin, 1665. L'acensement de 1531 était passé par Catherin du Tartre, grand prieur, au profit de Claude Girod-Clerc de Bellefontaine.
Apparaît dans le dossier
Catherin du Tartre, grand prieur. XVIe siècle.