maison 6 rue André Bergerot dit Maison Courtois,
Plan de situation en 1836.Immatriculation
IVR43_20187000841NUCA
Copyright
- (c) Archives départementales de la Haute-Saône
Année de prise de vue
2018
Diffusion
reproduction soumise à autorisation du titulaire des droits d'exploitation
Type
phototype numérique
Sujets
maison
remise
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Informations techniques
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Échelle
- 1/1250
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Supportpapier
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Archives départementales de la Haute-Saône. Cadastre de la commune de Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin. [1836-1954].
- Atlas parcellaire (1836)
- État de section (1839) : 3 P 230
- Matrices cadastrales (1839-1914) : 3 P 1593 (folio de 1 à 580), 3 P 1594 (folio 581 à 1140), 3 P 1595 (folio 1141 à 1718), 3 P 1596 (folio 1719 à 2214), 3 P 1597 (folio 2215 à 2355)
- Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882-1914) : 3 P 2437
- Matrice cadastrale dite "noire" des propriétés bâties (1911-1954) : 3 P 4650
- Matrices cadastrales dites "noires" des propriétés non bâties (1914-1954) : 3 P 4645 , 3 P 4646 (folio 1 à 600), 3 P 4647 (folio 601 à 1200), 3 P 4648 (folio 1201 à 1798), 3 P 4649 (folio 1793à 1924)