taillanderies de Franche-Comté,

Plan géométrique d'un terrain contencieux [... : martinet de Syam], 1763.
Immatriculation
IVR43_19923900843XA
Auteur du document reproduit
Auteur de l'illustration
Copyright
  • (c) Région Bourgogne-Franche-Comté, Inventaire du patrimoine
Année de prise de vue
1992
Diffusion
reproduction soumise à autorisation du titulaire des droits d'exploitation
Type
phototype argentique

Sujets

martinet
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Références des documents reproduits
  • Plan géométrique d'un terrain contencieux entre messire Maximilien Emmanuel comte de Vaterville, baron et seigneur du Château Vilain, demandeur, contre Pierre François Pery, demeurant à Sciam, deffendeur [...], dessin (plume, lavis), par l'arpenteur royal Baronnet, 15 juin 1763, échelle de 10 perches de 9 pieds et demi chacune

    Archives départementales du Doubs, Besançon : Atlas des Eaux et Forêts (non coté)